Ces principes de la filiation :
La filiation peut être établie de manière automatique, par l’effet de loi, ou bien surtout par un acte positif, la recherche volontaire, Sauf contentieux.
Elle peut enfin être acquise par la possession d’état.
Le Droit français consacre 4 types de filiation et dicte trois façons de la reconnaître en dehors de la recherche juridique :
On doit disjoindre la filiation maternelle et cette filiation paternelle soumis à des régimes hétéroclites :
La filiation paternelle : En présence d’un famille marié, le droit français a construit cette présomption de paternité pour le époux.
La reconnaissance délibérée de paternité peut être cette recherche prénatale sinon post-natale. La recherche délibérée (de paternité) peut survenir postérieurement à la naissance ou bien auparavant
La filiation maternelle : Il faut que son nom figure dans l’acte de naissance . Pas autre démarche n’est requise.
En l’absence de recherche du père, cette possession d’état, cette présomption légale, permet d’établir souvent cette filiation en dehors mariage.
Quoi qu’il arrive, un avocat spécialisé peut vous défendre pour les circonstances constitutives de la filiation sinon encore exiger avec vous-même ces démarches obligatoires afin d’ établir une filiation.
2) Recherche de paternité :
Les _s d’avocats SPÉCIALISÉS :
La reconnaissance de paternité permet à un enfant d’établir le lien de filiation envers celui qu’il pense être son père en introduisant une action devant le Tribunal de grande instance. La présence d’un avocat de ce _ est obligatoire dans cette procès.
A) Qui peut intenter cette action de recherche de paternité ?
Il s’agit pour l’enfant ou son représentant légal de fonder sa filiation paternelle si il a été conçu hors mariage. Cette acte ne peut être entreprise ni pour un enfant originaire d’un inceste, ni pour un enfant conçu par procréation médicalement assistée .
Cette action peut être lancée par l’enfant à compter de ses dix-huit ans jusqu’à ses vingt-huit ans et par cette mère durant la minorité de l’enfant.
B) A l’encontre de qui peut on entreprendre cette action en recherche de paternité ?
L’action de recherche de paternité peut être introduite à l’encontre :
– du père prétendu,
– ou de ses héritiers si le père supposé est défunt,
– ou de l’État si ses héritiers ont renoncé à cette succession.
C) Inadmissibilité de cette action de recherche de paternité :
L’action de reconnaissance de paternité est irrecevable:
– en cas d’inceste absolu (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),
– quand un lien de filiation est déjà incontestable à l’égard d’un homme différent (présomption de paternité du époux de la mère ou bien reconnaissance de paternité),
– quand le descendant est placé en vue de son adoption.
Si ce lien de filiation est déjà établi, on doit en premier contredire ce lien préalablement établi et obtenir l’annulation.
D) Processus de recherche de paternité :
L’action en recherche de paternité doit être réalisée auprès du TGI du lieu d’habitation de la personne à l’égard de laquelle l’enfant cherche à faire établir indivisible lien de filiation.
La représentation d’un avocat est de la sorte nécessaire. Le _ _ Avocats doit vous épauler pour cette procédure, nos _s d’avocats spécialisés de la filiation vous conseilleront et vous défendront.
Si le descendant est lui-même parent et disparait avant ses Vingt-huit ans, ses héritiers peuvent agir à sa place préalablement la fin du temps dont il disposait originellement.
Aussi, si le décédé avait entrepris cette action de son vivant, les héritiers doivent la poursuivre.
Dans tous les cas, un avocats spécialiste de la filiation saura vous aider pour cette action en recherche de paternité. .
3) L’adoption simple :
Des _s d’avocats Spécialistes
L’adoption ne doit être prononcée que à cause un jugement et emporte la création d’un lien de filiation.
En droit hexagonal, il existe 2 formes d’adoption: l’adoption simple et l’adoption plénière.
lors d’une adoption simple, la deuxième filiation se superpose à la filiation préexistante. L’adopté préserve tous ses droits parmi la famille d’origine.
Au contraire, Si il y a d’une adoption plénière, ce lien de filiation fabriqué remplace celui-ci précédent. Il y a une rupture avec la famille d’origine.
Pour voir l’adoption prononcée, certaines conditions doivent être réunies comme cette processus doit être respectée. Si ces critères respectés, l’adoption emportera tous les conséquences.
Principes de l’adoption simple :
A) Les effets de l’adoption simple :
Quand décidée, l’adoption a des effets sur le nom de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et enfin sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir plus sur les conséquences de l’adoption simple ? Contactez un avocat d’_ avocats spécialisé en filiation.
B) Les conditions de l’adoption simple :
Les conditions requises concernent l’adopté, l’adoptant, les relations entre ceux-ci et le consentement à l’adoption.
En savoir davantage sur les circonstance de l’adoption simple ? Appelez un avocats spécialisé en filiation.
C) procédure d’adoption simple :
Le Tribunal compétent pour l’adoption est le Tribunal de grande instance du lieu dans lequel réside l’adoptant lorsque il est en France.
En savoir davantage sur la processus d’adoption simple ? Contactez un avocat d’_ avocats spécialiste de la filiation.