Les principes de la filiation :
La filiation peut être acquise par la possession d’état.
La filiation peut être constatée de façon automatique, par l’effet de la loi, ou bien encore par un fait affirmatif, la reconnaissance volontaire, Hormis litige.
Le Droit hexagonal dicte 4 types de filiation et consacre trois façons de la fonder en dehors de la recherche juridique :
On doit dissocier cette filiation paternelle subordonné à des régimes distincts de cette filiation maternelle :
La possession d’état, cette présomption légale, permet de construire généralement une filiation en dehors mariage et en l’absence de reconnaissance du père.
La filiation maternelle : Il faut que son appellation apparaisse sur l’acte de naissance de l’enfant. Aucune autre démarche n’est nécessaire.
La filiation paternelle : En présence d’un famille marié, le droit a imaginé la présomption de paternité en faveur du conjoint.
La reconnaissance spontané de paternité peut être la recherche prénatale sinon post-natale. La reconnaissance intentionnelle doit survenir après à la naissance soit préalablement
Quoi qu’il arrive, un _ d’avocats spécialiste peut vous guider s’agissant des conditions constitutives de la filiation ou aussi diriger avec vous quelques démarches essentiels pour établir une filiation.
2) Reconnaissance de paternité :
Des _s SPÉCIALISÉS :
La présence de l’ avocats est essentielle dans cette processus.
La recherche de paternité permet à un descendant de fonder ce lien de filiation envers celui qu’il pense être son père en introduisant une action devant le Tribunal de grande instance.
A) Qui peut entreprendre une action de la recherche de paternité ?
Cette action ne peut être engagée ni pour un descendant natif d’un inceste, ni pour un enfant conçu par procréation médicalement assistée . Il s’agit pour le descendant ou son représentant juridique de fonder sa filiation paternelle lorsque il a été conçu en dehors du mariage.
Cette action doit être lancée par cette mère dans la minorité de l’enfant et par l’enfant lui-même à compter de ses 18 ans jusqu’à ses vingt-huit ans.
B) Contre qui peut on exercer une action en recherche de paternité ?
L’action de recherche de paternité peut être lancée à l’encontre :
– de ses héritiers quand ce père prétendu est défunt,
– ou du père soi-disant,
– ou de l’État lorsque ses héritiers ont renoncé à cette succession.
C) Irrecevabilité de cette action de recherche de paternité :
L’action de reconnaissance de paternité est récusable:
– en cas d’inceste absolu (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),
– quand un lien de filiation est déjà incontestable à l’égard d’un homme différent ,
– lorsque le descendant est placé pour son adoption.
Si le lien de filiation est déjà avéré, il faut en premier discuter le lien antérieurement confirmé et en gagner l’annulation.
D) Processus de recherche de paternité :
Cette action en recherche de paternité peut être introduite auprès du Tribunal de Grande instance du lieu de résidence de la personne à l’égard duquel l’enfant souhaite faire établir un lien de filiation.
La présence de l’ avocat de ce _ est de ce fait obligé. _ Avocats doit vous servir dans la procédure, nos avocats spécialistes de la filiation vous conseilleront et vous défendront.
si le mort avait amorcé cette action de son vivant, ses héritiers peuvent la poursuivre.
Aussi, si le descendant est parent et disparait antérieurement ses 28 ans, ses héritiers peuvent agir à sa place préalablement la fin du temps qu’il avait originellement.
3) L’adoption simple :
En droit français, il y a 2 formes d’adoption: l’adoption simple puis l’adoption plénière.
L’adoption ne peut être décidée que dans le cadre d’une un jugement et emporte la création d’un lien de filiation.
Si il y a d’une adoption plénière, ce lien de filiation créé remplace celui précédent. Il y a une rupture avec la famille d’origine.
Au contraire, dans le cadre d’une adoption simple, la deuxième filiation se superpose à la filiation précédente. L’adopté garde tous les droits parmi la famille d’origine.
Pour que l’adoption décidée, des circonstance doivent être réunies et cette processus doit être respectée. Une fois des critères remplis, l’adoption emportera tous les conséquences.
La présence de l’avocat est essentiel.
Le déroulement de l’adoption simple :
A) Les effets de l’adoption simple :
Une fois prononcée, l’adoption a des conséquences sur le patronyme de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et enfin sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir plus sur les conséquences de l’adoption simple ? Contactez un avocats spécialiste de la filiation.
B) Les conditions de l’adoption simple :
Les conditions indispensables concernent l’adopté, l’adoptant, les relations entre ceux-là et finalement le acceptation à l’adoption.
En savoir davantage sur les circonstance de l’adoption simple ? Contactez un avocat d’_ avocats spécialisé en filiation.
C) La procédure d’adoption simple :
Le Tribunal compétent pour l’adoption est normalement le Tgi du lieu dans lequel demeure l’adoptant quand celui-là est en France.
En savoir plus sur la processus d’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocat d’_ avocats spécialiste de la filiation.