Des _s Spécialistes :
La filiation peut être constatée de façon mécanique, par l’effet de la loi, ou surtout par un document affirmatif, la reconnaissance volontaire, Excepté dispute.
Elle peut être reconnue par la possession d’état.
Ce Droit hexagonal prévoit 4 types de filiation et implique 3 manières de l’établir en dehors de la recherche judiciaire :
Il faut disjoindre la filiation paternelle subordonné à ces régimes différents et cette filiation maternelle :
La filiation maternelle : Il faut que son appellation apparaisse sur l’acte de naissance . Aucune autre action n’est requise.
La filiation paternelle : Si il y a d’un famille marié, le droit hexagonal a fabriqué une présomption de paternité pour le époux.
La recherche spontané de paternité peut être la recherche prénatale soit post-natale. La reconnaissance délibérée peut survenir précédemment ou après la naissance.
La possession d’état, une présomption légale, permet d’établir régulièrement une filiation en dehors mariage et en l’absence de reconnaissance du père.
2) Les _s d’avocats SPÉCIALISÉS
Reconnaissance de paternité :
La recherche de paternité permet à un descendant de fonder le lien de filiation envers celui-ci qu’il pense être son père en saisissant le TGI. La représentation de l’ _ d’avocats est indispensable dans cette action.
A) Qui a le droit entreprendre une action de la recherche de paternité ?
Il s’agit pour l’enfant ou son représentant légal d’établir une ascendance paternelle si il a été conçu hors mariage. Cette action ne peut être entreprise ni pour un descendant issu d’un inceste, ni pour un enfant conçu par procréation médicalement assistée (contre le donneur).
Cette action peut être introduite par cette mère dans la minorité du descendant et par le descendant lui-même à compter de ses 18 ans jusqu’à ses 28 ans.
B) Contre qui peut on pratiquer cette action en recherche de paternité ?
L’action en recherche de paternité doit être introduite à l’encontre :
– du père supposé,
– ou des héritiers si le père supposé est mort,
– ou de l’État si ses héritiers ont renoncé à la succession.
C) Procédure de recherche de paternité :
lorsque le disparu avait amorcé cette action de son vivant, ses héritiers peuvent la perpétuer.
Aussi, si le descendant est lui-même parent et disparait préalablement ses 28 ans, ses héritiers peuvent agir à sa place précédemment la fin du délai dont il disposait originellement.
Les conseils de l’ avocat d’_ avocats est donc primordial. Notre _ peut vous conseiller pour une procédure, nos _s d’avocats spécialistes en filiation vous défendront et vous conseilleront.
L’action en recherche de paternité doit être faite auprès du Tribunal de Grande instance du lieu d’habitation de celle à l’égard duquel l’enfant veut faire établir un lien de filiation.
D) Irrecevabilité de cette action de recherche de paternité :
L’action en recherche de paternité est inacceptable:
– lorsqu’un lien de filiation est déjà confirmé à l’égard d’un homme différent (présomption de paternité du conjoint de la mère soit recherche de paternité),
– en cas d’inceste absolu (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),
– quand le descendant est placé en vue de son adoption.
Si le lien de filiation est déjà avéré, il faut d’abord rejeter ce lien préalablement avéré et emporter l’annulation.
3) L’adoption simple :
Des AVOCATS SPÉCIALISÉS
En droit hexagonal, il y a 2 formes d’adoption: l’adoption simple puis l’adoption plénière.
L’adoption ne peut être prononcée que par un jugement et entraîne la création d’un lien de filiation.
lors d’une adoption simple, la seconde filiation se superpose à la filiation antérieure. L’adopté préserve tous ses droits chez sa famille d’origine.
A l’inverse, En cas d’une adoption plénière, ce lien de filiation construit se substitue à celui-ci préexistant. Il y a une rupture avec la famille d’origine.
Pour que l’adoption prononcée, des conditions doivent être remplies et cette procédure doit être respectée. Si ces critères respectés, l’adoption emportera tous les conséquences.
La défense d’un avocat est obligatoire.
Le déroulement de l’adoption simple :
A) circonstance de l’adoption simple :
Les conditions requises touchent l’adopté, l’adoptant, les relations entre ceux-ci et finalement le acceptation à l’adoption.
En savoir davantage sur les circonstance de l’adoption simple ? Appelez un avocat spécialiste en filiation.
B) processus d’adoption simple :
Le Tribunal compétent pour l’adoption est le Tgi du lieu où réside l’adoptant quand il est en France.
En savoir davantage sur la procédure d’adoption simple ? Contactez un avocat de ce _ spécialiste en filiation.
C) Les effets de l’adoption simple :
Quand décidée, l’adoption emporte des conséquences sur le patronyme de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et finalement sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir davantage sur les conséquences de l’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocat de ce _ spécialiste de la filiation.