Certains principes de la filiation :
Hormis dispute, la filiation peut être établie de façon mécanique, par l’effet de la loi, ou mieux par un document positif, la reconnaissance volontaire.
Elle peut être obtenue par la possession d’état.
Ce Droit dicte 4 types de filiation et prévoit 3 manières de la reconnaître en dehors d’une reconnaissance judiciaire :
On doit disjoindre la filiation maternelle et cette filiation paternelle soumis à des règles distincts :
La filiation paternelle : Si il y a d’un couple marié, le droit hexagonal a imaginé la présomption de paternité pour le mari.
La reconnaissance spontané de paternité peut être cette recherche prénatale ou bien post-natale. La reconnaissance volontaire (de paternité) doit intervenir après à la naissance ou bien avant
La filiation maternelle : Il suffit que son appellation apparaisse sur l’acte de naissance de l’enfant. Pas autre action n’est nécessaire.
La possession d’état, une présomption légale, permet de construire généralement cette filiation en dehors mariage et en l’absence de reconnaissance du père.
2) Ces _s d’avocats Spécialistes
Recherche de paternité :
Les conseils des avocat d’_ avocats est obligatoire dans cette procédure.
La recherche de paternité permet à un descendant de construire un lien de filiation envers celui-ci qu’il pense être son père en se rapprochant le TGI.
A) Contre qui peut on entreprendre cette action de recherche de paternité ?
L’action en recherche de paternité doit être intentée à l’encontre :
– de l’État quand ces héritiers ont renoncé à cette succession.
– ou du père prétendu,
– ou des héritiers quand le père apparent est défunt.
B) Qui a le droit intenter une action de la recherche de paternité ?
Cette action peut être exercée par l’enfant à compter de ses dix-huit ans jusqu’à ses 28 ans et par cette mère dans la minorité du descendant.
Il s’agit pour le descendant ou son représentant légal de construire sa filiation paternelle si il a été conçu hors mariage. Cette action ne peut être entreprise ni pour un descendant originaire d’un inceste, ni pour un enfant conçu lors d’une procréation médicalement assistée .
C) Inadmissibilité de l’action de recherche de paternité :
L’action en recherche de paternité est inacceptable:
– en cas d’inceste total (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),
– lorsqu’un lien de filiation est déjà incontestable à l’égard d’un autre homme (présomption de paternité du époux de la mère ou recherche de paternité),
– quand le descendant est placé en vue de son adoption.
Si ce lien de filiation est déjà établi, on doit en premier contredire ce lien précédemment avéré et en conquérir l’annulation.
D) Processus de recherche de paternité :
lorsque le disparu avait amorcé cette action de son vivant, les héritiers doivent la prolonger.
Aussi, si le descendant est parent et disparait antérieurement ses Vingt-huit ans, ses héritiers peuvent agir à sa place avant la fin du temps qu’il avait au début.
Cette action en recherche de paternité doit être réalisée auprès du Tribunal de Grande instance du lieu de résidence de la personne à l’égard duquel l’enfant souhaite faire établir un lien de filiation.
La présence des _ d’avocats est en conséquence forcé. Notre _ doit vous aider pour la procédure, nos avocats spécialistes en filiation vous défendront et vous conseilleront.
3) L’adoption simple :
Les _s SPÉCIALISÉS
En droit hexagonal, il existe 2 types d’adoption: l’adoption simple puis l’adoption plénière.
L’adoption ne doit être prononcée que dans le cadre d’une un jugement et entraîne la création d’un lien de filiation.
Si il y a d’une adoption plénière, le lien de filiation construit se substitue à celui-là antérieur. Il y a une rupture avec la famille d’origine.
Au contraire, dans le cadre d’une adoption simple, la seconde filiation se superpose à la filiation préexistante. L’adopté conserve tous ses droits dans sa famille d’origine.
Pour voir l’adoption prononcée, certaines conditions doivent être réunies et la processus doit être respectée. Quand des critères respectés, l’adoption emportera tous ses effets.
Principes de l’adoption simple :
A) La procédure d’adoption simple :
Le Tribunal qualifié pour l’adoption est normalement le Tribunal de grande instance du lieu dans lequel réside l’adoptant quand celui-là est en France.
En savoir plus sur la procédure d’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocat spécialisé de la filiation.
B) Les effets de l’adoption simple :
Quand prononcée, l’adoption a des effets sur le patronyme de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et finalement sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir davantage sur les conséquences de l’adoption simple ? Appelez un avocats spécialisé en filiation.
C) Les circonstance de l’adoption simple :
Les conditions requises concernent l’adopté, l’adoptant, les relations entre ceux-là et enfin le acceptation à l’adoption.
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