Des AVOCATS Spécialistes :
Hormis litige, la filiation peut être établie de manière automatique, par l’effet de loi, ou bien mieux par un fait positif, la reconnaissance volontaire.
Elle peut être reconnue par la possession d’état.
Le Droit prévoit 4 types de filiation et consacre trois manières de la fonder en dehors d’une reconnaissance judiciaire :
Il faut discerner cette filiation maternelle et la filiation paternelle soumis à des règles hétéroclites :
En l’absence de reconnaissance du père, la possession d’état, la présomption juridique, permet de fonder souvent une filiation en dehors mariage.
La filiation maternelle : Il convient que son nom apparaisse dans l’acte de naissance de l’enfant. Pas autre démarche n’est nécessaire.
La filiation paternelle : En cas d’un famille marié, le droit hexagonal a forgé cette présomption de paternité pour le mari.
La reconnaissance volontaire de paternité peut être la reconnaissance prénatale ou bien post-natale. La recherche intentionnelle (de paternité) peut survenir postérieurement à la naissance ou bien précédemment
2) Recherche de paternité :
Les _s SPÉCIALISÉS :
La recherche de paternité permet à un enfant d’établir un lien de filiation envers celui qu’il pense être son père en saisissant le TGI. Les conseils de l’ avocats est indispensable dans cette processus.
A) Qui a le droit introduire une action de reconnaissance de paternité ?
Cette action peut être exercée par la mère dans la minorité de l’enfant et par l’enfant à compter de ses dix-huit ans jusqu’à ses 28 ans.
Cette acte ne peut être entreprise ni pour un descendant originaire d’un inceste, ni pour un descendant conçu dans le cadre d’une procréation médicalement assistée . Il s’agit pour l’enfant ou son représentant juridique d’établir sa ascendance paternelle lorsque il a été conçu hors mariage.
B) A l’encontre de qui peut on entreprendre cette action en reconnaissance de paternité ?
L’action en recherche de paternité peut être lancée à l’encontre :
– de ses héritiers quand le père supposé est mort,
– ou de l’État lorsque ses héritiers ont renoncé à cette succession,
– ou du père allégué.
C) Processus de recherche de paternité :
lorsque le mort avait engagé une action de son vivant, les héritiers doivent la prolonger.
De même, si l’enfant est lui-même parent et décède avant ses 28 ans, ses héritiers peuvent agir à sa place précédemment la fin du délai qu’il avait originellement.
Les conseils des _ d’avocats est donc obligatoire. Un avocat d’_ Avocat doit vous assister pour une procédure, nos _s d’avocats spécialistes de la filiation vous défendront et vous conseilleront.
Cette action en recherche de paternité doit être faite auprès du TGI du lieu de résidence de celle à l’égard duquel l’enfant souhaite faire établir un lien de filiation.
D) Inadmissibilité de cette action de recherche de paternité :
L’action de recherche de paternité est récusable:
– lorsque le descendant est placé pour son adoption,
– en cas d’inceste total (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),
– lorsqu’un lien de filiation est déjà incontestable à l’égard d’un homme différent (présomption de paternité du mari de la mère ou recherche de paternité).
Si ce lien de filiation est déjà établi, on doit en premier contredire ce lien précédemment établi et obtenir l’annulation.
Dans tous les cas, un avocat de ce _ spécialisé en filiation pourra vous aider pour une action en recherche de paternité. .
3) L’adoption simple :
Ces AVOCATS SPÉCIALISÉS
L’adoption ne peut être prononcée que à cause un jugement et emporte la création d’un lien de filiation.
En droit hexagonal, il existe deux types d’adoption: l’adoption simple puis l’adoption plénière.
Si il y a d’une adoption plénière, ce lien de filiation construit se substitue à celui antérieur. Il y a une véritable rupture avec la famille d’origine.
Au contraire, dans le cadre d’une adoption simple, la seconde filiation se superpose à la filiation antérieure. L’adopté garde tous ses droits dans sa famille d’origine.
La présence des avocats est nécessaire.
Principes de l’adoption simple :
A) Les conditions de l’adoption simple :
Les conditions nécessaires concernent l’adopté, l’adoptant, les rapports entre ceux-là et le assentiment à l’adoption.
En savoir plus sur les circonstance de l’adoption simple ? Appelez un avocats spécialiste de la filiation.
B) La procédure d’adoption simple :
Le Tribunal compétent pour l’adoption est naturellement le Tribunal de grande instance du lieu dans lequel réside l’adoptant quand celui-là est en France.
En savoir plus sur la procédure d’adoption simple ? Appelez un avocat d’_ avocats spécialisé de la filiation.
C) Les effets de l’adoption simple :
Quand prononcée, l’adoption emporte des effets sur le nom de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et finalement sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir plus sur les conséquences de l’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocats spécialisé de la filiation.